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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 211 (2021-2022) Un cinéma à la reconquête de son public
- Rapport d'information N° 210 (2019-2020) Par la mission d'information sur les nouveaux territoires de la culture
- Rapport d'information N° 210 (2021-2022) Relatif aux crédits relatifs aux patrimoines du projet de loi de finances 2022
- Rapport d'information N° 209 (2021-2022) Relatif aux crédits relatifs à la création, la transmission et la démocratisation des savoirs du projet de loi de finances 2022
- Rapport d'information N° 207 (2022-2023) Au nom sur les projets d'avenants aux contrats d'objectifs et de moyens des sociétés de l'audiovisuel public
- Rapport N° 204 (2020-2021) relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
- Texte de la commission N° 193 (2011-2012) relatif à la rémunération pour copie privée
- Rapport N° 192 (2011-2012) relatif à la rémunération pour copie privée
- Texte de la commission N° 188 (2021-2022) relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique
- Rapport N° 187 (2021-2022) relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique
