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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Avis N° 237 (2009-2010) relatif à l'action extérieure de l'État
- Texte de la commission N° 237 (2010-2011) relative au patrimoine monumental de l'État
- Avis N° 237 (2014-2015) relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
- Rapport N° 236 (2010-2011) relative au patrimoine monumental de l'État
- Avis N° 227 (2011-2012) relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives
- Texte de la commission N° 226 (2014-2015) l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation
- Rapport d'information N° 226 (2018-2019) #PasDeVague : la détresse des enseignants face à la violence scolaire
- Rapport N° 225 (2014-2015) l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation
- Rapport N° 220 (2015-2016) visant à garantir le droit d'accès à la restauration scolaire
- Rapport d'information N° 212 (2021-2022) Sur les crédits de l'action culturelle extérieure de l'État du projet de loi de finances 2022
