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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 04) de finances pour 2012 : Enseignement scolaire
Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 05 - volume 01) de finances pour 2012 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel et presse
Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 05 - volume 02) de finances pour 2012 : Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles
Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 05 - volume 03) de finances pour 2012 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur
Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 06) de finances pour 2012 : Recherche et enseignement supérieur
Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 07) de finances pour 2012 : Sport, jeunesse et vie associative
Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 01) de finances pour 2010 : Action extérieure de l'Etat
Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 02) de finances pour 2010 : Aide publique au développement - Francophonie - La francophonie plus que jamais
Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 03 - volume 01) de finances pour 2010 : Culture : Patrimoines - Transmission des savoirs
Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 03 - volume 02) de finances pour 2010 : Culture : Création - Cinéma
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