Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 04) de finances pour 2010 : Écologie, développement et aménagement durables
- Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 05) de finances pour 2010 : Enseignement scolaire
- Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 06 - volume 01) de finances pour 2010 : Médias - Audiovisuel - Avances à l'audiovisuel public
- Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 06 - volume 02) de finances pour 2010 : Médias - Presse
- Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 07) de finances pour 2010 : Recherche et enseignement supérieur
- Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 08) de finances pour 2010 : Sport, jeunesse et vie associative
- Rapport d'information N° 102 (2019-2020) Par la mission d'information sur les nouveaux territoires du sport
- Texte de la commission N° 101 (2010-2011) relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération, et aux conditions de recrutement et d'emploi du personnel enseignant et universitaire
- Rapport N° 101 (2023-2024) Au nom sur la proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne
- Rapport N° 100 (2010-2011) relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération, et aux conditions de recrutement et d'emploi du personnel enseignant et universitaire
