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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Avis N° 623 (2015-2016) relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes
- Rapport d'information N° 617 (2011-2012) Mission d'information sur la carte scolaire
- Rapport d'information N° 616 (2012-2013) Production audiovisuelle : pour une politique industrielle au service de l'exception culturelle
- Rapport d'information N° 614 (2008-2009) Mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009
- Texte de la commission N° 612 (2018-2019) relative à la création du Centre national de la musique
- Rapport d'information N° 611 (2014-2015) Le collège en question
- Rapport N° 611 (2018-2019) relative à la création du Centre national de la musique
- Rapport N° 611 (2022-2023) Au nom sur le projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945
- Rapport d'information N° 607 (2017-2018) Prendre en main notre destin numérique : l'urgence de la formation
- Texte de la commission N° 606 (2014-2015) relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre
