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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Avis N° 606 (2017-2018) portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
- Texte de la commission N° 605 (2009-2010) relative à l'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques
- Rapport N° 605 (2014-2015) relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre
- Rapport N° 604 (2009-2010) relative à l'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques
- Rapport d'information N° 601 (2011-2012) Le métier d'enseignant au coeur d'une ambition émancipatrice
- Rapport d'information N° 601 (2020-2021) Patrimoine culturel immatériel
- Rapport d'information N° 600 (2014-2015) La HADOPI : totem et tabou
- Rapport d'information N° 599 (2009-2010) Au service d'une politique nationale du patrimoine : le rôle incontournable du Centre des monuments nationaux
- Rapport d'information N° 598 (2009-2010) Avis sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut national de l'audiovisuel pour la période 2010-2014
- Texte de la commission N° 598 (2018-2019) portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
