Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 336 (2004-2005) Faut-il ouvrir le compte de soutien du cinéma aux capitaux extra-européens ?
- Rapport N° 327 (2007-2008) relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants
- Rapport N° 308 (2005-2006) relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information
- Rapport d'information N° 295 (2004-2005) Métiers de l'architecture et du cadre de vie
- Rapport N° 293 (2004-2005) relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif
- Rapport N° 289 (2008-2009) visant à exclure les communes de moins de 2 000 habitants du dispositif de service d'accueil des élèves d'écoles maternelles et élémentaires
- Rapport d'information N° 274 (2004-2005) La Russie contemporaine entre conservatisme et ouverture
- Rapport d'information N° 267 (2005-2006) Droit d'auteur à l'heure d'Internet - Quelles réponses législatives apporter au téléchargement illégal de musique et de cinéma ? - Compte rendu de la table ronde organisée par la commission des Affaires culturelles le 1er février 2006
- Rapport N° 265 (2005-2006) modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle
- Rapport N° 260 (2005-2006) Diversité culturelle et audiovisuel
