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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Rapports de la commission :
- Rapport N° 408 (2007-2008) instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire
- Rapport d'information N° 402 (2006-2007) Médias et enseignement supérieur au Japon et en Corée du sud : entre traditions et modernité
- Rapport N° 397 (2005-2006) portant diverses dispositions relatives aux arbitres
- Texte de la commission N° 397 (2008-2009) favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet
- Rapport N° 396 (2008-2009) favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet
- Rapport N° 372 (2006-2007) relatif aux libertés des universités
- Rapport d'information N° 370 (2007-2008) A quoi sert le baccalauréat ?
- Rapport N° 363 (2007-2008) visant à encadrer la profession d'agent sportif et modifiant le code du sport
- Rapport d'information N° 340 (2005-2006) La nouvelle révolution chinoise
- Rapport N° 339 (2005-2006) relative aux délégués départementaux de l'éducation nationale
