Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Rapports de la commission :
- Texte de la commission N° 259 (2008-2009) sur le respect de la diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes
- Rapport N° 258 (2008-2009) sur le respect de la diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes
- Rapport d'information N° 239 (2006-2007) Regards sur l'enseignement supérieur et l'action culturelle des Etats-unis : l'autonomie au service de la diversité
- Rapport N° 234 (2004-2005) d'orientation pour l'avenir de l'école
- Rapport d'information N° 231 (2007-2008) Quelles réformes pour le secteur de l'audiovisuel ?
- Avis N° 211 (2005-2006) pour l'égalité des chances
- Rapport N° 211 (2006-2007) relative à la création de l'établissement public CulturesFrance
- Rapport N° 198 (2008-2009) portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants
- Rapport N° 192 (2005-2006) relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif
- Rapport N° 191 (2007-2008) tendant à abroger l'article 89 de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
