Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Rapports de la commission :
- Avis N° 167 (2006-2007) autorisant la ratification de la convention internationale contre le dopage dans le sport
- Rapport N° 166 (2008-2009) abrogeant la loi n° 2008 790 instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire
- Rapport N° 150 (2008-2009) relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision
- Avis N° 147 (2007-2008) relatif aux archives
- Avis N° 141 (2008-2009) de finances rectificative pour 2008
- Rapport N° 114 (2007-2008) relative aux personnels enseignants de médecine générale
- Rapport N° 113 (2004-2005) relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat
- Avis N° 109 (2006-2007) de finances rectificative de finances rectificative pour 2006
- Avis N° 100 (2008-2009) (Tome 01) de finances pour 2009 : Action extérieure de l'Etat
- Avis N° 100 (2005-2006) (Tome 01) de finances pour 2006 : Action extérieure de l'Etat
