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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Rapports de la commission :
- Avis N° 100 (2008-2009) (Tome 06 - volume 01) de finances pour 2009 : Médias - Avances à l'audiovisuel - Audiovisuel
- Avis N° 100 (2008-2009) (Tome 06 - volume 02) de finances pour 2009 : Médias - Avances à l'audiovisuel - Presse
- Avis N° 100 (2005-2006) (Tome 07) de finances pour 2006 : Recherche et enseignement supérieur
- Avis N° 100 (2008-2009) (Tome 07) de finances pour 2009 : Recherche et enseignement supérieur
- Avis N° 100 (2005-2006) (Tome 08) de finances pour 2006 : Sport, jeunesse et vie associative
- Avis N° 100 (2008-2009) (Tome 08) de finances pour 2009 : Sport, jeunesse et vie associative
- Avis N° 100 (2005-2006) (Tome 09) de finances pour 2006 : Cinéma, audiovisuel, expression radiophonique locale
- Avis N° 100 (2005-2006) (Tome 10) de finances pour 2006 : Avances à l'audiovisuel public
- Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 01) de finances pour 2008 : Action extérieure de l'Etat
- Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 02) de finances pour 2008 : Aide publique au développement - Francophonie - Le blues de la francophonie
