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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Rapports de la commission :
- Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 03) de finances pour 2008 : Culture
- Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 04) de finances pour 2008 : Écologie, développement et aménagement durables
- Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 05) de finances pour 2008 : Enseignement scolaire
- Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 06) de finances pour 2008 : Médias - Compte spécial : avances à l'audiovisuel public
- Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 07) de finances pour 2008 : Recherche et enseignement supérieur
- Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 08) de finances pour 2008 : Sport, jeunesse et vie associative
- Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 09) de finances pour 2008 : Compte spécial cinéma, audiovisuel, expression radiophonique locale
- Rapport d'information N° 91 (2004-2005) Pour une nouvelle stratégie de l'action culturelle extérieure de la France : de l'exception à l'influence
- Rapport N° 88 (2008-2009) tendant à garantir la parité de financement entre les écoles primaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence
- Avis N° 79 (2006-2007) (Tome 01) de finances pour 2007 : Action extérieure de l'Etat
