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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires économiques
Rapports de la commission :
- Rapport N° 171 (2019-2020) visant à prévenir le suicide des agriculteurs
- Rapport d'information N° 169 (2004-2005) Actes du colloque « Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? » organisé par le Sénat le 28 octobre 2004
- Rapport d'information N° 168 (2007-2008) Revenons à nos moutons : un impératif pour nos territoires et notre pays
- Texte de la commission N° 168 (2012-2013) relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social
- Rapport N° 167 (2008-2009) pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés
- Rapport N° 167 (2012-2013) relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social
- Rapport N° 165 (2008-2009) de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
- Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 01) de finances pour 2016 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 02) de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : énergie
- Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 03) de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : pêche et aquaculture
