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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires économiques
Rapports de la commission :
- Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 04) de finances pour 2016 : Économie
- Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 05) de finances pour 2016 : Outre-mer
- Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 06) de finances pour 2016 : Recherche et enseignement supérieur
- Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 07) de finances pour 2016 : Égalité des territoires et logement
- Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 08) de finances pour 2016 : Politique des territoires : Ville
- Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 09) de finances pour 2016 : Participations financières de l'État
- Rapport N° 162 (2007-2008) relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction
- Rapport N° 161 (2007-2008) relatif aux opérations spatiales
- Rapport N° 160 (2022-2023) Au nom sur la proposition de loi visant à protéger les collectivités territoriales de la hausse des prix de l'énergie en leur permettant de bénéficier des tarifs réglementés de vente de l'énergie
- Rapport N° 159 (2005-2006) relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins
