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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires économiques
Rapports de la commission :
- Rapport N° 743 (2013-2014) d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
- Rapport d'information N° 742 (2021-2022) Information du consommateur : privilégier la qualité à la profusion
- Rapport N° 736 (2022-2023) Au nom sur le projet de loi relatif à l'industrie verte
- Rapport d'information N° 733 (2015-2016) Normes agricoles : retrouver le chemin du bon sens
- Avis N° 726 (2018-2019) relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
- Avis N° 720 (2020-2021) relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale
- Rapport d'information N° 716 (2012-2013) La Turquie : une puissance et un partenaire économique à prendre en considération
- Rapport N° 715 (2017-2018) pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable
- Texte de la commission N° 709 (2015-2016) visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture
- Rapport N° 708 (2015-2016) visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture
