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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires sociales
Rapports de la commission :
- Texte de la commission N° 502 (2012-2013) relatif à la sécurisation de l'emploi
- Texte de la commission N° 502 (2014-2015) relatif au dialogue social et à l'emploi
- Rapport N° 502 (2023-2024) Au nom sur la proposition de loi tendant à préserver l'accès aux pharmacies dans les communes rurales
- Rapport N° 501 (2012-2013) relatif à la sécurisation de l'emploi
- Rapport N° 501 (2014-2015) relatif au dialogue social et à l'emploi
- Rapport d'information N° 500 (2018-2019) Actes du colloque du Sénat sur la réforme des retraites - La parole aux partenaires sociaux
- Texte de la commission N° 499 (2019-2020) permettant le don de congés payés sous forme de chèques-vacances aux membres du secteur médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19
- Texte de la commission N° 499 (2021-2022) relative à l'innovation en santé
- Rapport N° 498 (2019-2020) permettant le don de congés payés sous forme de chèques-vacances aux membres du secteur médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19
- Rapport N° 498 (2021-2022) relative à l'innovation en santé
