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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires sociales
Rapports de la commission :
- Rapport N° 171 (2013-2014) de financement de la sécurité sociale pour 2014
- Texte de la commission N° 170 (2019-2020) tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote
- Rapport N° 169 (2019-2020) tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote
- Rapport N° 167 (2007-2008) visant à améliorer la santé au travail des salariés et à prévenir les risques professionnels auxquels ils sont exposés
- Avis N° 167 (2015-2016) (Tome 01) de finances pour 2016 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
- Avis N° 167 (2015-2016) (Tome 02) de finances pour 2016 : Direction de l'action du Gouvernement : Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives
- Avis N° 167 (2015-2016) (Tome 03) de finances pour 2016 : Égalité des territoires et logement - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables
- Avis N° 167 (2015-2016) (Tome 04) de finances pour 2016 : Outre-mer
- Avis N° 167 (2015-2016) (Tome 05) de finances pour 2016 : Régimes sociaux et de retraite
- Avis N° 167 (2015-2016) (Tome 06) de finances pour 2016 : Santé
