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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapports de la mission :
Rapport d'office parlementaire N° 721 (2012-2013) Le risque numérique: en prendre conscience pour mieux le maîtriser
Rapport d'office parlementaire N° 709 (2013-2014) Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc
Rapport d'information N° 701 (2010-2011) Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir
Rapport d'office parlementaire N° 671 (2020-2021) Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité
Rapport d'office parlementaire N° 664 (2017-2018) Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ?
Rapport d'office parlementaire N° 659 (2021-2022) Les effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français
Rapport d'office parlementaire N° 658 (2012-2013) Sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe
Rapport d'office parlementaire N° 653 (2009-2010) La France est-elle préparée à un tremblement de terre ?
Rapport d'office parlementaire N° 652 (2010-2011) La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030
Rapport d'office parlementaire N° 652 (2009-2010) La recherche sur les cellules souches
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