Interventions sur "véhicule" de Bruno Sido

On le constate une fois de plus, l’enfer est pavé de bonnes intentions. On peut toujours parler de véhicules électriques ou de véhicules à hydrogène, mais on n’a rien dit ! Prenons l’exemple du véhicule électrique. Si la batterie est rechargée en Allemagne, l’origine de l’énergie, c’est le lignite. Concernant le véhicule à hydrogène en France, l’hydrogène provient du craquage du méthane, ce qui dégage du carbone. Aussi, les auteurs de tous ces amendements, qui sont excellents par ailleurs, auraient d...

...a présentation faite par nos collègues, Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux, était particulièrement attrayante et je les en remercie ; ils ont d'ailleurs bénéficié d'une bonne reprise dans la presse. Nous sommes, aujourd'hui, réunis pour examiner le projet de rapport de nos collègues, M. Denis Baupin et Mme Fabienne Keller, sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques ». Je vous rappelle qu'il reste encore un projet de rapport abouti à examiner la semaine prochaine, mardi cette fois, soit le 21 janvier, à 17h30, à l'Assemblée nationale ; il s'agit du rapport sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée » qui sera présenté par M. Alain Claeys et M. Jean Sébastien Vialatte. Par ailleurs, j'ai été récemmen...

Vous avez analysé un sujet complexe en y intégrant des questions nouvelles d'urbanisme, de voiture connectée ; cela pose le problème de la sécurité des personnes. Je ne suis pas sûr que la problématique du pouvoir d'achat soit bien celle décrite par vous. Je vous poserai plusieurs questions : comment éviter la baisse du recours au transport collectif, si les véhicules écologiques transportant plusieurs passagers se développent ? Comment conserver la maîtrise du temps de transport ? Quelles sont les pollutions engendrées, en fin de vie, par les batteries des véhicules électriques ? Pourquoi n'abordez-vous pas la question des motos et des deux roues motorisées en général, phénomène qui a explosé depuis cinq ans ?

Je souhaite également que l'intitulé du rapport soit modifié, afin d'intégrer l'idée d'utilisation des véhicules écologiques. Je préfère qu'on ne prenne pas de décision concernant le vocabulaire en raison de la dimension politique de ce débat. L'OPECST décide que l'intitulé du rapport est modifié et devient : « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques ». La proposition de déclarer la mobilité sobre, sereine et sûre grande cause nationale sera formulée...

...t industrielle » présenté par Mme Maud Olivier et M. Jean-Pierre Leleux et, le 15 janvier au Sénat, deux rapports au cours de la même réunion de l'Office, à savoir le rapport sur « Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée » présenté par M. Alain Claeys et M. Jean-Sébastien Vialatte et celui sur « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques » présenté par Mme Fabienne Keller et M. Denis Baupin. Pour ces trois rapports, nous procèderons comme nous venons de le faire récemment pour le rapport sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique et, cette semaine, pour le rapport sur la filière hydrogène. Comme nous en avons déjà débattu et ainsi que l'a retenu le Bureau au cours de sa réunion du 22 octobre 2013...

Mesdames et Messieurs, je vous remercie d'avoir répondu à l'invitation de nos rapporteurs, que je salue, pour cette deuxième audition concernant le véhicule écologique. Nous nous retrouvons pour la deuxième série de quatre auditions publiques consacrées au thème des nouvelles mobilités sereines et durables, dans le cadre du travail de nos collègues Mme Fabienne Keller et M. Denis Baupin. La première audition s'est déroulée le 14 février dernier, et elle a abordé la question des besoins de mobilité et leurs évolutions possibles à l'avenir. Saisis d'...

... Telle est la réalité. Lorsque l’écotaxe a été votée à l’unanimité, notre objectif était de taxer le transport de grand transit, pas le camion de lait, monsieur Boyer, ou le camion de céréales, ni la benne à ordures ou le camion d’assainissement. Notre intention n’était pas davantage de taxer les camions par lesquels les départements assurent l’entretien de leurs propres routes ; au sujet de ces véhicules, je défendrai dans quelques instants, avec d’autres, l’amendement n° 37. Je répète qu’il s’agissait de taxer le transport de longue distance pour favoriser le report modal et limiter les émissions de CO2. Malheureusement, cette belle idée est en train de se transformer en une taxe peut-être nécessaire, mais banale, dont la seule fonction est de lever des recettes. Si encore il s’agissait d’entr...

Par les communes aussi, en effet. Dans ces conditions, monsieur le ministre, une partie des amendements qui ont été présentés auraient pu tendre à modifier le code de la route plutôt que l’article 269 du code des douanes, afin d’allonger la liste des véhicules d’intérêt général prioritaires. Je continue de soutenir la taxe poids lourds, mais je regrette qu’elle soit victime d’un certain dévoiement. Il est dommage qu’on l’ait transformée en une banale taxe destinée seulement à lever des recettes. Ce n’était pas cela, la belle idée du Grenelle !

...urde. Monsieur le ministre, il peut arriver que des départements entretiennent, pour le compte de l’État, dans le cadre d’une convention, les routes nationales qui les traversent. Va-t-on leur faire payer la taxe ? Et nos engins qui circulent sur nos routes afin de les entretenir pour le bien de nos concitoyens seraient soumis à l’écotaxe poids lourds ! Autant décider de faire payer le péage aux véhicules de service des sociétés autoroutières des autoroutes concédées ! Il s’agit certainement d’un oubli, et chacun devrait facilement reconnaître le bien-fondé de ces amendements.

Vous proposez un nouveau titre : « Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir des véhicules écologiques ». Je propose de poursuivre l'étude sous réserve que l'auteur de la saisine soit d'accord sur le changement de titre et la façon de traiter le sujet.

Cet amendement vise à accentuer l’effort de la France en matière de réduction de la pollution des automobiles. En outre, il s’articule très bien avec la disposition de l’article 12 selon laquelle la France s’engage à défendre l’objectif communautaire de 120 grammes de CO2 en 2012 pour les véhicules particuliers neufs. Toutefois, j’ignore si le système de bonus-malus permettra de parvenir facilement à cet objectif ambitieux. Pour cette seule raison, je demande l’avis du Gouvernement sur cet amendement.

Cet amendement soulève deux objections. En premier lieu, le système de bonus-malus s’applique déjà, et il a rencontré un franc succès. En second lieu, le mécanisme d’un prêt à taux zéro pour acheter un véhicule propre pèserait lourdement sur les finances de l’État, car, contrairement au bonus-malus, il n’a pas vocation à s’équilibrer sur le plan financier et, en conséquence, il pourrait se heurter à l’article 40 de la Constitution. La commission émet donc un avis défavorable sur cet amendement.

Cet amendement vise à imposer à tous les motocycles, et non pas seulement aux cyclomoteurs, terme plus restrictif, des objectifs en matière d'émissions de dioxyde de carbone qui soient proportionnels à ceux appliqués aux véhicules particuliers.

Les députés ont adopté une disposition visant à ce que les véhicules de collection ou de compétition, à condition qu’ils soient effectivement utilisés dans le cadre d'une compétition, ne soient concernés ni par cette obligation de respect d'un seuil d'émissions de dioxyde de carbone ni par l'éco-pastille. La commission souhaite, pour plusieurs raisons, la suppression de cette disposition. Tout d’abord, cette disposition technique, dont la portée est faible puis...

La ville de Bordeaux teste, depuis le 1er octobre dernier, un nouveau dispositif visant à favoriser les utilisateurs de véhicules propres : le disque vert. Celui-ci permet à ces véhicules de disposer d’une heure trente de stationnement gratuit. Sont concernés ceux qui fonctionnent au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié, à l’énergie électrique, les voitures hybrides ou encore les véhicules en auto-partage, à la condition d’être identifiables. Il s’agit ici d’encourager le développement d’un tel dispositif.