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J’ai une triple raison de me réjouir ce soir. Premièrement, peut-être est-ce dû à l’absence de certaines personnes, mais nous débattons ce soir dans un climat apaisé. §C’est déjà un premier résultat ! Deuxièmement, les amendements présentés confirment que l’Alsace ne souhaite pas se singulariser, comme je l’ai indiqué lors de la discussion générale. Hier soir, monsieur Grosdidier, j’ai défendu un amendement visant à ce que d’autres territoires puissent bénéficier des mêmes possibilités que la Collectivité européenne d’Alsace. Troisièmement, comme je l’ai souligné dans mon propos introductif, il y a dans ce texte trop de place laissée aux ordonnances. Or, ...
...ord, permettez-moi de dire que je suis heureux que nous soyons aussi nombreux ce soir. Je crains qu’il n’en soit pas de même demain soir. Il est important que nous ayons cette discussion tout de suite et non à chaque amendement – il en reste 117. Mes chers collègues, je voudrais vous rappeler modestement, cela vous aura sûrement échappé, les deux derniers paragraphes de mon intervention d’hier : l’Alsace ne souhaite pas se singulariser, mais être une nouvelle fois terre non pas de différenciation, mais d’expérimentation au profit de tous, c’est-à-dire de tous les territoires, comme elle l’a été pour les fonds européens ou le TER. Je disais aussi que la France est riche de ses diversités : se sentir Savoyard, Basque, Berrichon, Corse, Alsacien…
...oquée par Mme la ministre relève de la révision constitutionnelle, qui n’est pas faite. Je pense donc également voter cet amendement proposé par notre collègue Grosdidier. Cela permettra à des départements qui ont des projets similaires d’avoir des approches similaires et de respecter l’unicité de la France. Des différenciations, c’est-à-dire des spécificités, pourraient ce soir être réservées à l’Alsace, afin qu’elle soit une nouvelle fois terre d’expérimentation…
...ut pour moi un échec douloureux ! Mais rien n’étant jamais définitif, l’espoir revint le 22 janvier 2018, par le biais de la lettre de mission du Premier ministre demandant au préfet, M. Jean-Luc Marx, de mener une réflexion sur l’évolution des deux départements alsaciens. Espoir donc à la lecture du rapport très fouillé de M. Jean-Luc Marx, dont je vous livre quelques extraits. Premièrement : « l’Alsace s’est forgé une identité propre au cœur de l’Europe ». Deuxièmement : « Depuis la création, au 1er janvier 2016, de la région Grand Est, il n’existe plus de collectivité territoriale d’Alsace. » Troisièmement : « Au-delà des interrogations sur l’avenir administratif du territoire, le “désir d’Alsace” dépasse le registre institutionnel. » Quatrièmement, et c’est le point qui me semble le plus impo...
L’Alsace souhaite non pas se singulariser, mais être une nouvelle fois terre d’expérimentation au profit de tous, comme elle l’a toujours été.
M. Guy-Dominique Kennel. La France est riche de ses diversités : se sentir savoyard, basque, berrichon, corse ou alsacien, c’est avant tout se sentir français, et être fier de sa région ! Madame la ministre, l’Alsace vaut mieux, la France vaut plus !
...us tendez à la majorité sénatoriale. Est-ce là, mes chers collègues, le respect de la parole du Premier ministre ? On dit une chose, on fait le contraire. Je vous laisse le choix du qualificatif qui sied à cette attitude. J’en viens à mon second commentaire, qui porte sur l’amendement n° 41 rectifié ter. Je tiens à remercier du fond du cœur mes collègues pour l’affection qu’ils portent à l’Alsace. J’ignore cependant si cela est dû à notre bonhomie, à notre gastronomie, à notre cathédrale, à notre métropole ou, plus prosaïquement, à notre PIB. En tout état de cause, de grâce, évitez de parler de « repli identitaire » ! Il n’y a pas plus ouvert que l’Alsace : quatre prix Nobel, 25 % d’étudiants étrangers, 75 % des investissements réalisés par des capitaux étrangers, 70 000 frontaliers – j’...