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Interventions sur "carburant" de Marc Laménie
3 interventions trouvées.
... dans le rapport, l’origine de la Tiruert, la taxe incitative à l’utilisation d’énergie renouvelable dans les transports prévue au code des douanes, en application de dispositions du code de l’énergie. L’assiette de cette taxe est constituée du volume total des essences, du gazole et des carburéacteurs. Les redevables sont les titulaires des dépôts pétroliers qui réalisent l’incorporation des biocarburants. Afin d’encourager le recours aux énergies renouvelables, il est proposé de relever les tarifs de cette taxe incitative à 140 euros par hectolitre pour les essences et le gazole, et à 168 euros par hectolitre pour les carburéacteurs. Le respect des engagements européens est également rappelé, ainsi que le besoin urgent de développer une filière nationale de carburants d’aviation durables. Il ...
...es chers collègues, cette série d’amendements – 26 amendements au total – montre combien ce sujet est sensible et complexe. Leur enjeu est à la fois financier, économique et social. Les 37, 3 milliards d’euros attendus au titre de la TICPE en 2019 représentent des recettes très importantes. Il nous faut favoriser la recherche et développement ainsi que le développement économique relatifs aux biocarburants, au bioéthanol et aux nouvelles formes d’énergie. Mais il est indispensable, parallèlement, de réfléchir sur les mobilités et les déplacements – un texte sur ce sujet nous sera prochainement soumis. Il y a ainsi un énorme travail à faire pour soutenir les transports en commun, tous modes confondus. Compte tenu de l’importance de cet enjeu, je me rallierai naturellement à l’amendement de la com...
Je m’exprimerai à la fois sur cet amendement et sur l’article, parce qu’il se pose vraiment un problème. Des amendements ont été déposés par des sénateurs qui connaissent bien le monde agricole et y vivent au quotidien. Comme cela a été rappelé, il faut aussi soutenir les biocarburants et la recherche qui est faite en la matière. En effet, selon moi, ces nouvelles technologies ont leur place dans la lutte contre le gâchis et la pollution de l’air. Il s’agit vraiment d’un enjeu de société que, même si c’est un débat budgétaire, nous devons largement prendre en compte.
