Interventions sur "grenelle" de Nathalie Goulet

Non, madame la présidente. Le groupe de travail présidé par M. Braye pourra certainement examiner cette question. Cela me semble plus raisonnable que d’alourdir le texte du Grenelle.

Mme la secrétaire d’État vient de dire, bien mieux que je ne saurais le faire, toute l’importance de l’information du consommateur sur les ondes émises par les téléphones mobiles. Sur cet amendement, qui tend à tirer les conséquences du « Grenelle des ondes », je pense que nous obtiendrons son accord.

...ernement remet au Parlement un rapport sur le coût, pour les collectivités territoriales, des nouvelles obligations prévues par le présent projet de loi. Il n’est pas douteux en effet que les charges qui en résulteront seront extrêmement importantes : une étude du Boston Consulting Group, commandée par votre ministère, madame la secrétaire d’État, estime que les quinze grands programmes du Grenelle de l’environnement participent à la relance de l’économie de manière substantielle – c’est très positif –, en étant à l’origine d’un flux d’activité estimé à 450 milliards d’euros sur douze ans, financé à hauteur de 170 milliards d’euros par l’État et les collectivités locales. La situation des finances des collectivités locales, nous le savons tous, est extrêmement délicate : il nous semble don...

J’admets que la rédaction de cet amendement ne soit pas satisfaisante, mais tout le monde en aura compris l’esprit. Mme la secrétaire d’État me répond en disant : « nous préparons l’avenir, nous investissons, etc. ». Mais ce « nous » inclut aussi les collectivités locales. Je considère que les 450 milliards d’euros d’investissements résultant du Grenelle de l’environnement contribuent au plan de relance : beaucoup de nos collectivités ont en effet d’ores et déjà commencé à investir dans le développement durable. Je suis tout à fait disposée à retirer mon amendement en échange de l’engagement du Gouvernement d’organiser une rencontre, mais j’ai été échaudée par le précédent de l’application de la taxe générale sur les activités polluantes aux car...

...nte, a été surnommée « la vallée de la mort », aux alentours de Condé-sur-Noireau. Si les gens pouvaient décrire sur un portail internet, une sorte de Wikipedia, certains symptômes ou diffuser des informations, si les salariés au fur et à mesure pouvaient avoir un espace commun où seraient expliquées un certain nombre de pathologies, cela pourrait être extrêmement utile, plutôt que d’attendre le Grenelle II. Quoi qu’il en soit, l’information personnelle des individus ne passant pas par un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail pourrait être relativement intéressante. Ce n’est peut-être ni le bon endroit, ni la bonne rédaction, ni le bon texte, mais c’est en tout cas un bon sujet !