Interventions sur "cellules souches" d'Olivier Henno

Nous en avions déjà discuté précédemment. Il est naturel pour le Gouvernement de retenter sa chance, mais cela ne signifie pas nécessairement emporter l’adhésion ! Cet amendement vise à rétablir la possibilité de modifier le génome d’embryons et de créer des embryons chimériques par insertion de cellules souches embryonnaires ou pluripotentes induites humaines dans un embryon animal. Or le Sénat s’est prononcé contre ces types de recherches en première lecture. Et, comme je l’ai indiqué, la commission spéciale a apporté des précisions en deuxième lecture pour renforcer ces interdits. La commission spéciale émet donc un avis défavorable sur cet amendement.

L'amendement n° 26 du Gouvernement conduit à rétablir la possibilité de modifier le génome d'embryons ou de créer des embryons chimériques par insertion de cellules souches embryonnaires ou pluripotentes induites humaines dans un embryon animal. Or le Sénat s'est prononcé, en première lecture, contre ces types de recherche et la commission spéciale, en deuxième lecture, en a précisé le contenu, afin de renforcer ces interdits. Avis défavorable.

Avec l'amendement n° 297, le Gouvernement nous propose de rétablir la possibilité d'expérimenter la création d'embryons chimériques par adjonction à un embryon animal de cellules souches embryonnaires humaines.

L'amendement n° 150 rectifié a pour objet d'autoriser la création d'embryons chimériques par adjonction à un embryon animal de cellules souches embryonnaires ou pluripotentes induites humaines. Par coordination avec les amendements n° 151 et 152, cet amendement permet cette création à la condition que les protocoles de recherche soient préalablement autorisés par l'Agence de la biomédecine, moyennant le respect des conditions applicables aux recherches sur l'embryon, complétées par les verrous introduits par la commission spéciale à l'a...

Les amendements identiques n° 137 rectifié ter et 175 visent à interdire la création d'embryons chimériques par insertion de cellules souches pluripotentes humaines dans un embryon animal.

L'amendement n° 99 rectifié ter tend à supprimer l'alinéa concernant la création d'embryons chimériques par insertion de cellules souches pluripotentes induites humaines dans un embryon animal. La suppression de cet alinéa aurait un effet exactement inverse à l'objectif recherché par les auteurs de l'amendement. L'avis est donc défavorable.

L'amendement n° 58 rectifié a pour objet d'interdire des embryons chimériques par insertion de cellules souches pluripotentes induites humaines dans un embryon animal.

L'amendement n° 134 rectifié bis tend à interdire la fécondation de gamètes obtenus par différenciation de cellules souches embryonnaires ou pluripotentes induites.

L'article 17 est étroitement lié à l'article 15. L'amendement COM-97 rectifié maintient l'interdiction de créer des embryons chimériques. À l'heure actuelle, l'interdiction, parce qu'elle prend place dans un chapitre consacré aux recherches sur l'embryon humain et les cellules souches embryonnaires humaines, ne s'applique qu'à la modification d'un embryon humain par adjonction de cellules provenant d'autres espèces et à la modification d'un embryon animal par adjonction de cellules souches embryonnaires humaines. En revanche, est possible la création d'embryons chimériques résultant de l'adjonction de cellules souches pluripotentes induites humaines à un embryon animal. En ef...