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Interventions sur "lourd" d'Olivier Jacquin


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Comment expliquera-t-on, dans cinquante ans, qu'en plein changement climatique les véhicules commercialisés pour les particuliers soient devenus de plus en plus lourds ? Une voiture pesait en moyenne 953 kilogrammes en 1990. En 2020, le poids moyen était de 1, 2 tonne. Ce phénomène de « SUVisation » est assez incroyable. L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie estime que les SUV, ces véhicules utilitaires de sport, sont responsables d'une hausse de plus de 20 % des émissions de CO2. On est en pleine contradiction avec les lois élémentaires ...

...repli par rapport à l'amendement n° I-1580 rectifié présenté tout à l'heure par Hervé Gillé. Il ne cible que les véhicules électriques, qu'il convient d'encourager – d'ailleurs ils le sont – parce qu'ils sont vertueux. Pour autant, le problème de la masse des véhicules électriques est particulièrement prégnant : pour obtenir une plus grande autonomie, les véhicules électriques sont parfois trop lourds, ce qui leur fait perdre tout leur avantage écologique et nous oriente dans la mauvaise direction. C'est pourquoi cet amendement vise clairement les véhicules électriques trop lourds : nous proposons un seuil de taxation à 1, 9 tonne. Les SUV électriques produits en France ne seraient quasiment pas concernés par cette mesure. Il nous semble extrêmement important d'envoyer aussi un tel signal p...

...s très surpris par l'argumentaire de M. le ministre, qui ne veut pas envoyer de signal négatif envers le véhicule électrique pour lui laisser prendre des parts de marché. Ce que nous vous proposons, c'est de distinguer entre les types de véhicules électriques. De fait, il faut absolument encourager les véhicules électriques légers, raison pour laquelle nous ciblons les véhicules électriques trop lourds, qui sont des contresens écologiques. Tel est le sens de l'amendement n° I-2142, que je maintiens.

...a trouve en effet intéressante. L'amendement que je présente prévoit d'apporter une nouvelle brique, qui n'avait pas été intégrée dans l'écotaxe alsacienne il y a trois ans. Il vise à inclure les véhicules utilitaires légers (VUL) dans le périmètre de l'écotaxe telle qu'elle est définie par l'ordonnance prise à la suite de la loi Climat et résilience, qui ne concerne pour le moment que les poids lourds. Les VUL se développent actuellement et rencontrent un grand succès, car ils permettent d'échapper à la réglementation liée au tonnage dans les villes, à la réglementation routière et à celle relative aux horaires de travail. On voit donc beaucoup sur les aires d'autoroute, le week-end, de ces petits véhicules bâchés, immatriculés dans les pays de l'Est. Or, non seulement ils représentent un él...

...usagers, que les autoroutes françaises étaient certes en bon état, mais aussi que la profitabilité de ce secteur pour les concessionnaires autoroutiers était stratosphérique, à tel point que les contrats apparaissent déséquilibrés, au désavantage de la puissance publique. Les automobilistes sont la vache à lait de ce système étonnant qui, s'il présente des aspects positifs, met l'usager très lourdement à contribution tout en remplissant les caisses de l'État : 40 % des recettes de péage atterrissent dans l'escarcelle de Bercy via soit la taxe d'aménagement du territoire (TAT), soit la TVA, soit l'impôt sur les sociétés (IS). La taxe prévue est un compromis entre différentes solutions. À la suite des travaux de la commission d'enquête précitée, Bercy a commandé un rapport à l'inspe...

...éritablement politique. Il s’agit d’un vrai sujet : l’application, enfin, pour la première fois en France, du principe « pollueur-payeur », dans ce drame français de l’écotaxe, parsemé de « bonnets rouges », de « gilets jaunes » et de sécessionnistes alsaciens. Ce débat a lieu au moment même où le Parlement européen votera la révision de la directive Eurovignette relative à la taxation des poids lourds pour certaines infrastructures. D’ailleurs, Karima Delli, présidente de la commission des transports et du tourisme du Parlement européen, nous a appris lundi dernier, lors du colloque sur les concessions d’autoroutes organisé au Sénat, que votre gouvernement, madame la secrétaire d’État, avait obtenu, seul contre tous, un délai incroyable de huit ans pour appliquer cette directive en France. ...

...r, les travaux de cette mission d’information tout à fait passionnante, dont les rapporteurs étaient Nicole Bonnefoy et Rémy Pointereau. Monsieur le ministre, si Nicole Bonnefoy, dont je vous prie d’excuser l’absence, avait été là et vous avait entendu, elle n’aurait pas été satisfaite, mais alors pas du tout ! Elle lutte depuis des années en Charente-Maritime contre les fameuses fuites de poids lourds. Je connais mal la Charente-Maritime – je le regrette –, mais je peux vous parler, à titre d’exemple, des fuites de poids lourds dans ma région. Pour aller de Paris à Strasbourg, soit une distance de 400 kilomètres, les poids lourds ont deux possibilités : ils peuvent emprunter une autoroute à péage, l’A4, qui est plutôt coûteuse, ou la nationale 4, qui est gratuite. Dans les deux cas, la duré...