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Cet amendement, comme le suivant, concerne des véhicules d'un type particulier, les pick-up. L'article 14 les assimile à des véhicules de tourisme, afin de les soumettre à deux taxes particulièrement prohibitives : la taxe sur les émissions de dioxyde de carbone des véhicules de tourisme, dite « malus écologique », et la taxe sur la masse en ordre de marche des véhicules de tourisme, dite « malus au poids ». L'objectif est donc de les « malusser » au...
Je retire l'amendement n° I-674 rectifié ter. Monsieur le ministre, vous nous dites que tous les pick-up sont des véhicules lourds et polluants. Mais que vont faire les professionnels s'ils ne peuvent plus utiliser ce type de véhicule ? Les pick-up ont une benne, qui permet de transporter beaucoup de matériel. Alors, que va faire le professionnel s'il ne peut plus avoir de pick-up ? Il sera obligé d'acheter non pas un véhicule utilitaire, mais deux pour pouvoir transporter autant de personnes et d'outils. Imaginez a...
Cet amendement, comme le suivant, concerne des véhicules d’un type particulier, les pick-up. L’article 14 les assimile à des véhicules de tourisme, afin de les soumettre à deux taxes particulièrement prohibitives : la taxe sur les émissions de dioxyde de carbone des véhicules de tourisme, dite « malus écologique », et la taxe sur la masse en ordre de marche des véhicules de tourisme, dite « malus au poids ». L’objectif est donc de les « malusser » au...
...uvaise idée écologique et économique dont les effets sur le plan fiscal seraient plus que regrettables. J’ai également déposé un amendement n° I-675 rectifié, de repli. La meilleure des solutions, c’est de poursuivre ce que le Gouvernement a commencé en excluant les pick-up du champ d’application du dispositif pour les domaines skiables. Le Gouvernement a donc bien compris la singularité de ces véhicules. Il faut que tous les pick-up d’usage professionnel bénéficient de cette exonération : c’est la meilleure façon de soutenir les artisans, les agriculteurs, mais aussi la filière.
Je retire l’amendement n° I-674 rectifié ter. Monsieur le ministre, vous nous dites que tous les pick-up sont des véhicules lourds et polluants. Mais que vont faire les professionnels s’ils ne peuvent plus utiliser ce type de véhicule ? Les pick-up ont une benne, qui permet de transporter beaucoup de matériel. Alors, que va faire le professionnel s’il ne peut plus avoir de pick-up ? Il sera obligé d’acheter non pas un véhicule utilitaire, mais deux pour pouvoir transporter autant de personnes et d’outils. Imaginez a...