Interventions sur "sport" de Patricia Schillinger

Ma question s’adresse à M. le ministre délégué chargé des transports. Monsieur le ministre, depuis quarante ans, la commune du Bonhomme, située sur la route départementale 415 dans le massif vosgien, est une zone de transit majeur pour les transports routiers. Près de 900 poids lourds la traversent chaque jour, ce qui la rend invivable, nuit et jour, pour les habitants du village. En quatre décennies, des centaines d’actions ont été organisées par les associati...

Le secteur des transports, en ce qu’il s’exerce sur le domaine public, est, plus que d’autres, encadré et réglementé dans son accès et son exercice d’activité. Ces spécificités ont conduit le secteur à mettre en place un organisme compétent et opérant dans le développement de la formation professionnelle, lequel exerce déjà ses missions de manière complémentaire avec l’actuel OPCA. Cet amendement prévoit que le futur op...

Cet amendement vise à adapter le cadre juridique en vigueur, afin de rendre éligibles les centres de formation de sportifs au statut de CFA. Depuis 2014, les centres de formation des clubs professionnels ne sont plus éligibles à la perception de la taxe d’apprentissage. Or ces centres accueillent des jeunes à partir de quinze ans qui, en parallèle de leur formation professionnelle de footballeur, suivent des parcours scolaires professionnalisants. Cet amendement vise à reconnaître la qualité de CFA à ces centres...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, M. Michel Teston ne pouvant être présent ce matin en raison d’un problème de transport – il s’agit en l’occurrence du retard de nombreux trains au départ de la gare de Lyon Part-Dieu –, il vous prie de bien vouloir l’en excuser et m’a demandé de bien vouloir poser sa question à sa place Les débats du Grenelle de l’environnement ont confirmé la nécessité de développer des modes alternatifs au transport routier. L’objectif a été fixé d’augmenter, d’ici à 2012, la part du fret ferro...