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...es animaux. Au cours des derniers mois, de nombreux automobilistes ont pu équiper leurs voitures d’un boîtier de conversion E85, leur pouvoir d’achat étant amélioré du fait du prix inférieur du superéthanol E85. Celui-ci a d’ailleurs enregistré une croissance de 80 % de sa consommation durant l’année. Les objectifs d’énergie renouvelable dans les essences étant atteints par les distributeurs de carburant, le dispositif de la Tiruert doit accompagner cette croissance, à travers une hausse du quota d’éthanol produit à partir des résidus des amidonneries et des sucreries. Cet amendement vise donc à relever de 1, 1 % à 1, 4 % en 2024 le taux d’éthanol de résidus au-dessus duquel la taxe ne s’applique pas et à augmenter parallèlement de 9, 9 % à 10, 2 % l’objectif global des essences. Cela n’affecte ...
...isations grâce à l’hydrogène notamment constituent vraiment une solution d’avenir. Dans le territoire que je représente, la Marne, la ville de Vitry-le-François offre des débouchés très prometteurs pour ce qui concerne la pile à combustible et donc l’hydrogène. Pour parvenir à l’objectif de supprimer les moteurs à combustion en 2040, ne négligeons pas ce que nous connaissons aujourd’hui, les biocarburants notamment. Des investissements importants ont été réalisés par le monde agricole ; la recherche et le développement dans les carburants dits de génération future incorporant des matières qui ne sont pas forcément agricoles doivent encore se poursuivre. Dans l’optique de développer l’hydrogène, la pile à combustion ou la pile électrique que l’on connaît, il ne faudrait pas abandonner des plans d...
Le sujet est tout à fait intéressant. On n’en est pas au point où l’on fabriquera tellement de biocarburants qu’on va affamer la planète. Au contraire, autour des biotechnologies, qu’il s’agisse de la voie fermentaire, des biotechnologies blanches ou d’autres possibilités, telles que celle qui a été exposée par Bruno Sido, il y a encore de la recherche, du développement à faire pour déboucher sur l’utilisation de déchets de bois. On en trouve chez nous, car la forêt française est actuellement sous-expl...
La France a adopté en 2005 un objectif d’incorporation de biocarburant de 7 % pour 2010, tant dans le gazole que dans les essences. Depuis 2010, cet objectif a été reconduit à l’identique pour la filière essence. Or, depuis 2009, le taux cible d’incorporation n’est plus atteint pour les essences. Voilà même cinq années consécutives que le taux effectif d’incorporation est inférieur de plus de 1 % à l’objectif : en 2013, il n’était que de 5, 8 %. Cette situation est...
Cet amendement concerne les biocarburants, mais aussi – et surtout – la filière du biométhane. La loi de finances pour 2014 a augmenté les taux des taxes intérieures de consommation de façon progressive et proportionnée au contenu de dioxyde de carbone des différents produits énergétiques, introduisant ainsi le principe d’une contribution climat énergie. Les augmentations de tarif ont été établies pour chaque produit de manière à teni...