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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
Mme le président. La parole est à M. Thomas Dossus, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
La parole est à M. Julien Bargeton, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
La parole est à M. Julien Bargeton, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
Nous en avons terminé avec le débat sur les enjeux de la France communale et l’avenir de la commune en France. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La parole est à M. Lucien Stanzione, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
La séance est reprise.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
La parole est à M. Lucien Stanzione, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
La parole est à Mme Anne Ventalon.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
Mme le président. La parole est à M. Pierre-Antoine Levi, pour le groupe Union Centriste.
Acte est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
Mme le président. La parole est à M. Pierre-Antoine Levi, pour le groupe Union Centriste.
L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote sur la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (proposition n° 551, texte de la commission n° 716, rapport n° 715). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte. La conférence des présidents a décidé que ce texte sera...
Je donne lecture du texte élaboré par la commission.
La parole est à M. Bernard Fialaire, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
La parole est à M. Bernard Fialaire, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
La parole est à M. Max Brisson, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Max Brisson, pour le groupe Les Républicains.
Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l'ensemble de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques. Je constate l'unanimité ! La parole est à M. le président de la commission.
