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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
La parole est à M. Lucien Stanzione, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
L'amendement n° 25 est retiré.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
L'amendement n° 73, présenté par M. Bargeton, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Julien Bargeton.
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 73, présenté par M. Bargeton, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Julien Bargeton.
Mme le président. La parole est à M. Pierre-Antoine Levi, pour le groupe Union Centriste.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 73.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 56, présenté par Mme S. Robert, MM. Assouline, Kanner, Antiste, Chantrel, Lozach et Magner, Mme Monier, M. Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 4 Après les mots : TV5 Mon...
Je mets aux voix l'amendement n° 73.
La parole est à M. Bernard Fialaire, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
L'amendement n° 46, présenté par M. Assouline, Mme S. Robert, MM. Kanner, Antiste, Chantrel, Lozach et Magner, Mme Monier, M. Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 4 Après les mots : service public supprimer la fin de cet alinéa. La parole est à M. David Assouline.
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 56, présenté par Mme S. Robert, MM. Assouline, Kanner, Antiste, Chantrel, Lozach et Magner, Mme Monier, M. Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 4 Après les mots : TV5 Mon...
La parole est à M. Max Brisson, pour le groupe Les Républicains.
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 46, présenté par M. Assouline, Mme S. Robert, MM. Kanner, Antiste, Chantrel, Lozach et Magner, Mme Monier, M. Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 4 Après les mots : service public supprimer la fin de cet alinéa. La parole est à M. David Assouline.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
