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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 16, 47 rectifié, 68 et 88 rectifié.
La parole est à Mme la rapporteure.
Je mets aux voix l’article 19. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteure.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
La parole est à M. Daniel Breuiller, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 39 rectifié, 61 et 110.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 289 : Le Sénat a adopté.
L'amendement n° 111, présenté par MM. Labbé, Salmon, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéas 2 à 4 Remplacer ces alinéas par quatre alinéas ainsi rédigés : 1° Au 6°, l'année : « 2026 » est remplacée par l'année : « 2024 » ; 2° Au 7°, l'...
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Breuiller, pour explication de vote.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 48 rectifié est présenté par MM. Tissot, Montaugé et Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Michau et Redon-Sarrazy, Mme Bonnefoy, MM. J. Bigot et Devinaz, Mme Préville, MM. Stanzione, Marie et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. L’a...
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 39 rectifié, 61 et 110.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à M. Fabien Gay, pour présenter l’amendement n° 69.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
