Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
Merci, cher collègue.
La parole est à Mme Mélanie Vogel.
Je le suis toujours.
La parole est à Mme Mélanie Vogel, contre la motion.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Xavier Iacovelli, pour explication de vote.
Merci, cher collègue.
J’accorderai le même temps de parole à tous, à savoir deux minutes. (Bravo ! sur des travées du groupe Les Républicains . ) La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
Merci, cher collègue.
La parole est à M. Loïc Hervé, pour explication de vote.
Je mets aux voix la motion n° 1, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l’adoption de cette motion entraînerait le rejet de la proposition de loi constitutionnelle. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l’article 56 du règle...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 7 : Nombre de votants345Nombre de suffrages exprimés345Pour l’adoption1Contre 344Le Sénat n’a pas adopté.
Dans la suite de la discussion générale, la parole à M. Stéphane Artano.
Mme le président. La parole est à Mme Muriel Jourda.
La parole est à M. Pierre-Jean Verzelen.
La parole est à M. Guillaume Gontard.
Veuillez conclure, cher collègue.
Je remercie les orateurs de bien vouloir respecter leur temps de parole. La parole est à M. Dominique Théophile.
