Interventions en hémicycle de Pascale Gruny

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Inclusion sociale et protection des personnes Dont titre 2 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des politiques sanitaires et...

Le sous-amendement n° 543 rectifié bis, présenté par MM. Mouiller, Retailleau et Favreau, Mme Thomas, MM. Sol et Pellevat, Mmes Chauvin et F. Gerbaud, M. Tabarot, Mmes Dumont et Belrhiti, MM. Bouchet et Cambon, Mmes Drexler, Eustache-Brinio et Di Folco, M. H. Leroy, Mmes Bonfanti-Dossat, L. Darcos et Deroche, MM. Pointereau, Chatillon, D...

L’amendement n° 266, présenté par MM. Féraud, Pla, Kanner et Raynal, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly et Lurel, Mme Artigalas, M. J. Bigot, Mmes Blatrix Contat et Carlotti, MM. Gillé, Jacquin, Kerrouche et Leconte, Mmes Le Houerou et Lubin, MM. Marie et Michau, Mme Monier, MM. Montaugé et Redon-Sarrazy, Mm...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Inclusion sociale et protection des personnes Dont titre 2 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des politiques sanitaires et...

L’amendement n° 267, présenté par MM. Féraud, Kanner et Raynal, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly et Lurel, Mme Artigalas, M. J. Bigot, Mmes Blatrix Contat et Carlotti, MM. Gillé, Jacquin, Kerrouche et Leconte, Mmes Le Houerou et Lubin, MM. Marie et Michau, Mme Monier, MM. Montaugé et Redon-Sarrazy, Mme S. ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Inclusion sociale et protection des personnes Dont titre 2 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des politiques sanitaires et...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Si vous conservez ce rythme, je lèverai la séance à trois heures du matin et vous reviendrez ! La parole est à Mme Élisabeth Doineau, pour explication de vote sur l’amendement n° 191.

La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.

La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour explication de vote.

La parole est à M. Rémi Féraud, pour explication de vote.

Je mets aux voix le sous-amendement n° 543 rectifié bis. J’ai été saisie de deux demandes de scrutin public émanant, l’une, du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain et, l’autre, du groupe Les Républicains. Je rappelle que la commission s’en remet à la sagesse du Sénat et que l’avis du Gouvernement est défavorable. Il va être pr...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 149 : Le Sénat a adopté. Je mets aux voix l’amendement n° 191, modifié. J’ai été saisie de deux demandes de scrutin public émanant, l’une, du groupe Socialiste, Écologiste et Répu...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 150 : Le Sénat a adopté. En conséquence, les amendements n° 266 et 267 n’ont plus d’objet. L’amendement n° 240, présenté par MM. P. Joly, Féraud, Kanner et Raynal, Mme Briquet, MM...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Inclusion sociale et protection des personnes Dont titre 2 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des politiques sanitaires et...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?