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Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Police nationale Dont titre 2 Gendarmerie nationale Dont titre 2 Sécurité et éducation routières Sécurité civile Dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Guillau...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 497.
L’amendement n° 451, présenté par Mme de Marco, MM. Gontard, Breuiller, Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Mission Sécurités Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Police nationale Dont titre 2 Gendarmerie nationale Dont titre 2 Sécurité et éducation routières Sécurité civile Dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Moniqu...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est finalement l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 451.
L’amendement n° 546, présenté par M. Husson, au nom de la commission, est ainsi libellé : Mission Sécurités Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Police nationale Gendarmerie nationale Sécurité et éducation routières Sécurité civile TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Jean Pierre Vogel, pour explication de vote.
La parole est à M. Hussein Bourgi, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 546.
Je suis saisie de trois amendements et un sous-amendement faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 191, présenté par M. Husson, au nom de la commission, est ainsi libellé : Mission Solidarité, insertion et égalité des chances Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :