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Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
La parole est à Mme Mélanie Vogel, pour explication de vote.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
Monsieur le ministre, acceptez-vous de lever le gage ?
Il s’agit donc de l’amendement n° 153 rectifié bis. La parole est à M. Alain Joyandet, pour explication de vote.
La parole est à M. François Bonhomme, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 153 rectifié bis. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l’avis de la commission est favorable et que le Gouvernement s’en remet à la sagesse du Sénat. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. L...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 148 : Nombre de votants343Nombre de suffrages exprimés337Pour l’adoption242Contre 95Le Sénat a adopté.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 264 rectifié, présenté par MM. Féraud, Gillé, Bouad, Bourgi, Kanner et Raynal, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly et Lurel, Mme Artigalas, M. J. Bigot, Mmes Blatrix Contat et Carlotti, MM. Jacquin, Kerrouche et Leco...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Police nationale Dont titre 2 Gendarmerie nationale Dont titre 2 Sécurité et éducation routières Sécurité civile Dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Sebasti...
L’amendement n° 496, présenté par M. Gontard, Mme de Marco, MM. Benarroche, Breuiller, Parigi, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Mission Sécurités Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Police nationale Dont titre 2 Gendarmerie nationale Dont titre 2 Sécurité et éducation routières Sécurité civile Dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Guillau...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Pierre Vogel, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 264 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 496.
L’amendement n° 497, présenté par M. Gontard, Mme de Marco, MM. Benarroche, Breuiller, Parigi, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mmes Poncet Monge et M. Vogel et M. Salmon, est ainsi libellé : Mission Sécurités Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
