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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Paul Raoult pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je voudrais évidemment m'associer aux propos tenus par mes collègues du groupe socialiste, tout en apportant quelques éléments de réflexion supplémentaires concernant les difficultés que rencontrent un certain nombre de nos agriculteurs dans leur diversité culturelle, sociale et g...
L'obligation pour les agriculteurs d'appliquer le code de l'environnement est certes judicieuse, mais encore faut-il qu'ils soient tous informés des espèces protégées ou des habitats naturels, par exemple. Entre les contrôles de la direction départementale de l'agriculture et de la forêt, la DDAF, de la direction régionale de l'agriculture et ...
Je ferai tout d'abord un constat sur la forme. La LOLF me laisse toujours quelque peu perplexe, car elle restreint, selon moi, la capacité d'intervention des parlementaires. En effet, nous sommes obligés de réfléchir par mission, et l'on ne nous donne même pas le choix. Quoi que vous en disiez, nous avons en réalité moins de liberté qu'avant ! ...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je commencerai mon propos par quelques réflexions sur le programme 211 « Conduite et pilotage des politiques environnementales et développement durable ». Ce programme est essentiellement composé de dotations de personnel. Si les crédits du programme sont en accroissement, cela co...
