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Je vais les retirer, monsieur le président, mais je crois savoir que mon collègue Thierry Repentin souhaite d'abord s'exprimer à leur sujet.
M. Paul Raoult. Décidément, aujourd'hui, je suis souvent en accord avec M. Jacques Blanc !
M. Paul Raoult. Je ne sais pas lequel d'entre nous a fait du chemin vers l'autre !
L'amendement n° 21 me paraît effectivement très important, car il permet de développer une action transfrontalière, comme on le voit au niveau des parcs régionaux. En outre, et c'est un élément qui n'est pas négligeable, si l'on veut demain obtenir quelques fonds sur ce qu'il subsistera de crédits européens, on a vraiment tout intérêt à dévelop...
Cet amendement vise à associer étroitement les maires des communes de plus de 500 000 habitants à l'exercice des compétences en matière de circulation, de stationnement et de voirie que nous proposons de transférer aux directeurs des parcs, ainsi qu'à prévoir le recours, en cas de nécessité, à l'autorité du préfet. C'est une question de bonne g...
Cet amendement vise à encadrer de manière limitative les travaux dans les coeurs de parc en prenant en compte les circonstances et les nécessités locales.
Les amendements n° 76 et 77 s'inscrivent dans le droit fil de ceux que nous avons précédemment défendus. J'en viens à l'amendement n° 91. Le schéma d'aménagement régional doit être compatible avec la charte du parc : nous sommes bien d'accord sur ce point ! Toute la question est de savoir lequel de ces deux documents s'impose à l'autre ; c'es...
Cet amendement a pour objet de rendre obligatoire la remise en état des lieux en cas d'infraction d'une personne morale. En effet, la responsabilité pénale des personnes morales, même si elle est générale à compter du 1er janvier 2006, ne permet que le prononcé d'une amende. Pour les autres peines, un texte spécial reste nécessaire. L'obligati...
Il est défendu, monsieur le président.
Cet amendement, auquel j'attache une certaine importance, a pour objet de décliner la définition de la catégorie II de l'Union internationale pour la conservation de la nature, l'UICN, qui mentionne le « respect de la culture des communautés locales » et les objectifs de gestion, parmi lesquels figure le fait de « tenir comte des besoins des po...
Ma proposition me paraissait judicieuse, mais j'accepte de retirer mon amendement.
Non, non, non ! Ce n'est pas la question !
C'est vrai ! Il ne reste plus beaucoup de temps !
Estimant également la mission très intéressante, M. Paul Raoult a souligné que la Lituanie et l'Estonie constituaient deux petits pays qui avaient accepté très rapidement la loi du marché après l'ère du communisme, et que, s'agissant des entreprises visitées, ce qui était frappant n'était pas tant le niveau des salaires que leur degré de roboti...
a jugé impressionnant le fait que ces peuples, très petits, aient su préserver leur langue et leur capacité d'union nationale et résisté pour défendre leur patrimoine culturel. Il estimé que la France devrait réfléchir sur son système fiscal à la lumière du leur, dont l'extrême simplicité constitue un facteur de dynamisme pour les chefs d'entre...
C'est Simone Veil qui a commencé !
C'est Simone Veil qui a commencé !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens tout d'abord à féliciter le président de la commission des affaires économiques, M. Emorine, d'avoir initié ce débat sur l'application de la loi relative aux territoires ruraux et le Gouvernement de l'avoir accepté. Dans le passé, des retards très importants ont souvent...
Une telle initiative grandirait le rôle du Parlement. Au-delà du comptage des décrets qui ne sont pas encore parus, je voudrais insister plus particulièrement, de manière très générale, sur quatre points. Le premier, évoqué par M. Soulage, concerne l'ampleur du mouvement de populations vers les zones rurales, en particulier en zones périurbai...
Dans l'Avesnois, de nombreux villages ne sont que très partiellement couverts, pour peu qu'il se trouve une vallée d'un dénivelé de dix ou vingt mètres à une altitude de cent vingt mètres !