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La séance est reprise. Voici le résultat du deuxième tour du scrutin pour l’élection du président du Sénat : Nombre de votants : 346 Bulletins blancs : 8 Bulletin nul : 1 Nombre de suffrages exprimés : 337 Majorité absolue : 169 Ont obtenu : M. Gérard Larcher : 194 voix
M. Didier Guillaume : 124 voix
Mme Éliane Assassi : 18 voix
M. Philippe Marini, non candidat : 1 voix.
M. Gérard Larcher ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, je le proclame président du Sénat.
Conformément à l’article 1er du règlement, j’invite M. Gérard Larcher à venir prendre place au fauteuil de la présidence, non sans avoir remercié les secrétaires d’âge pour leur participation aux opérations de vote.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je voudrais tout d'abord adresser mes remerciements au président Bel et à la conférence des présidents du Sénat, qui ont bien voulu accéder à la demande portée par le groupe CRC d'organiser un débat consacré aux outre-mer. Cette initiative a été dictée par un double constat : d'u...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le rendez-vous d’aujourd’hui est important : il n’a échappé à personne que les deux projets que nous étudions préfigurent l’acte III de la décentralisation. Nous prenons acte du fait que, pour son application dans la France hexagonale, ce projet de loi est marqué par une double ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce projet de loi sur la réforme des ports d’outre-mer est attendu avec beaucoup d’impatience par les professionnels et les partenaires sociaux. Il a pour ambition de mettre en adéquation la gouvernance du port avec les objectifs de développement. Il doit répondre également à l’a...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le texte qui nous est soumis aujourd’hui soulève une question : sa mise en application va-t-elle favoriser la cohésion et l’unité de la fonction publique, en faisant notamment disparaître la précarité, ou, au contraire, porter une nouvelle atteinte à cette unité par la création d’...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, à l’Assemblée nationale ou au Sénat, le débat sur le budget de l’outre-mer ne rassemble généralement que les parlementaires ultramarins. Je salue donc les collègues de métropole présents ce soir, qui témoignent de leur intérêt pour nos territoires. La situation outre-mer ne peut e...
J’invite les six plus jeunes sénateurs présents à venir siéger au bureau pour y remplir les fonctions de secrétaire d’âge : – Mme Cécile Cukierman ; – M. Christophe Béchu ; – M. Richard Tuheiava ; – M. Thani Mohamed Soilihi ; – Mme Frédérique Espagnac ; – M. Luc Carvounas.
En application de l’article 28 de la Constitution, la session ordinaire de 2011-2012 est ouverte.
J’ai reçu communication de la liste des sénateurs proclamés élus le 25 septembre 2011. Acte est donné de cette communication
Mes chers collègues, mesdames et messieurs, j’adresse mes sincères et chaleureuses félicitations à l’ensemble des sénatrices et sénateurs nouvellement élus. En tant que doyen d’âge, je salue la benjamine de notre assemblée, notre amie Cécile Cukierman. À vous tous, je souhaite la bienvenue dans la Haute Assemblée où se sont écrites de grandes...
L’ordre du jour appelle le scrutin pour l’élection du président du Sénat. J’ai été saisi des candidatures de M. Jean-Pierre Bel, de M. Gérard Larcher et de Mme Valérie Létard. Conformément à l’article 3 du règlement, cette élection a lieu au scrutin secret à la tribune. Pour être élu au premier tour, un candidat à la présidence du Sénat doit...
Mes chers collègues, lors de votre passage à la tribune, les bulletins devront être remis sous enveloppe au secrétaire qui tient l’urne. Pour vous permettre d’aller retirer les bulletins de vote, le dispositif traditionnel a été mis en place dans la salle des conférences : c’est là que les bulletins ont été déposés et sont désormais à votre di...
La séance est reprise. Le scrutin pour l’élection du président du Sénat est ouvert. Il sera clos quelques instants après la fin de l’appel nominal. Huissiers, veuillez commencer l’appel nominal.
Le premier appel nominal est terminé. Il va être procédé au nouvel appel.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires d’âge à se rendre dans la salle des conférences pour procéder au dépouillement public du scrutin. La séance est suspendue pendant l’opération de dépouillement du scrutin.