Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Philippe Bonnecarrere pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, l’objet du texte qui vous est soumis est devenu un non-sujet, et le sujet qui vous est en réalité soumis n’était pas un objet du texte initial. Je ne reviendrai pas sur les amendements ni sur la présentation technique du texte : je fais mienne celle que vous avez faite, mes chers c...
Le Gouvernement a déposé cet amendement – avant-hier, sauf erreur de ma part – au moment précis où était adopté le projet de loi reportant les élections départementales et régionales. Pourquoi n’a-t-il pas mis en débat son hypothèse, à laquelle, j’imagine, il réfléchit depuis plusieurs semaines, en vue de ce double scrutin ? Dans une logique d’...
M. Lafon pose une excellente question : si, dans quelques mois, au cœur de l’élection présidentielle, l’un des candidats se voit retirer l’usage de son compte Twitter ou Facebook, dans une époque où les conditions de campagne sont altérées par la pandémie, que ferons-nous ? Sans vouloir établir de parallèle avec un autre pays, notre collègue s...
Considérant que c’était un amendement d’appel, je le retire. Tout le monde aura bien compris la pertinence de la question posée par M. Lafon.
