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Les amendements de Philippe Dallier pour ce dossier
7 interventions trouvées.
La séance est reprise. Mes chers collègues, la conférence des présidents réunie ce jour a décidé de poursuivre l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 afin de permettre au Sénat de se prononcer sur la troisième partie et sur l’ensemble du texte ce soir même. En conséquence, le vote solennel du mardi 19 novembr...
Les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie ce jour sont consultables sur le site du Sénat. Elles seront considérées comme adoptées en l’absence d’observations d’ici à la fin de la séance.
Les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie ce jour et complétant l’ordre du jour établi par la réunion de la conférence des présidents du mercredi 31 janvier 2018 sont consultables sur le site du Sénat. Elles seront considérées comme adoptées en l’absence d’observations d’ici à la fin de la séance de cet après-midi.
Les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie à dix-neuf heures vous ont été adressées par courriel et sont consultables sur le site du Sénat. Elles seront considérées comme adoptées en l’absence d’observations d’ici à la fin de la séance de ce soir.
Les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie à dix-huit heures trente vous ont été adressées par courriel et sont consultables sur le site du Sénat. Elles seront considérées comme adoptées en l’absence d’observations d’ici à la fin de la séance de ce soir. Jeudi 14 décembre 2017 À 10 h 30 - Proposition de résolution visa...
La conférence des présidents, réunie jeudi 5 octobre, a décidé d’expérimenter des mesures de modernisation de la séance publique qui deviendront définitives en l’absence d’observations d’ici au début de l’année 2018. Par tradition, beaucoup d’annonces sont lues dans l’hémicycle, alors qu’aucun texte ne l’impose. La conférence des présidents a ...
Nous expérimentons cette procédure dès aujourd’hui, avec les conclusions de la conférence des présidents réunie jeudi 5 octobre. Ces conclusions vous ont été adressées par courriel à l’issue de la réunion de la conférence et sont disponibles dans les couloirs d’accès à notre hémicycle et auprès des huissiers. Elles seront considérées comme ado...
