Loi de finances pour 2020

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer Fonds de lutte contre l’illettrisme, l’innumérisme et l’illectronisme TOTAL SOLDE La parole est à M. Maurice Antiste.

Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-300 rectifié bis est présenté par MM. Poadja et Laurey, Mme Tetuanui, MM. Delcros, Détraigne et Henno, Mme Joissains, MM. Lagourgue, Le Nay, Longeot et Louault et Mme Doineau. L’amendement n° II-787 est présenté par M. Antiste, Mmes Conconne et Jasmin, M. Lurel, Mme Artig...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Gérard Poadja, pour présenter l’amendement n° II-300 rectifié bis.

L’amendement n° II-901 rectifié ter, présenté par Mme Jasmin, M. Lurel, Mme Conconne, M. Antiste et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à Mme Victoire Jasmin.

Volontiers, ma chère collègue. L’amendement n° II-908 rectifié ter, présenté par Mme Jasmin, M. Lurel, Mme Conconne, M. Antiste et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE Veuillez poursuivre, ma chère collègue.

Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-305 rectifié bis est présenté par MM. Poadja et Laurey, Mme Tetuanui, MM. Delcros, Détraigne et Henno, Mme Joissains, MM. Lagourgue, Le Nay, Longeot et Louault et Mme Doineau. L’amendement n° II-788 est présenté par M. Antiste, Mmes Conconne et Jasmin, M. Lurel, Mme Artig...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Gérard Poadja, pour présenter l’amendement n° II-305 rectifié bis.

L’amendement n° II-790, présenté par M. Antiste, Mmes Conconne et Jasmin, M. Lurel, Mme Artigalas, MM. M. Bourquin, Courteau, Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Tissot, Montaugé, Kanner et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Emploi outre-mer dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Maurice Antiste.

L’amendement n° II-790 est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Outre-mer », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.

J’appelle en discussion l’article 76 quindecies et l’amendement tendant à insérer un article additionnel après l’article 76 quindecies, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Outre-mer ». Outre-mer

L’amendement n° II-1090, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l’article 76 quindecies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Au premier alinéa de l’article 40 de la loi n° 2000-1207 du 13 décembre 2000 d’orientation pour l’outre-mer, après le mot « Saint-Martin », sont insérés les mots : «, de Wallis-et-Futun...

Nous examinons un amendement du Gouvernement. Les sénateurs qui s’expriment sont donc censés le faire sur cet amendement !

En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l’article 76 quindecies. Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Outre-mer ». Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Culture ». La parole est à M. le rapporteur spécial.

Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps de l’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de vingt minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Pierre Ouzoulias.

L’amendement n° II-9, présenté par M. Éblé, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.