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Interventions en hémicycle de Philippe Dallier
20341 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Bargeton, l’amendement n° 432 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 432 rectifié est retiré. Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 157 rectifié est présenté par MM. Bockel et Delcros. L’amendement n° 356 rectifié bis est présenté par MM. Brisson et Bascher, Mmes L. Darcos, Lavarde et Dumas, MM. d...
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour présenter l’amendement n° 356 rectifié bis.
L’amendement n° 335 rectifié bis, présenté par Mme Doineau, MM. Henno, Laugier, Bonnecarrère et Louault, Mmes de la Provôté et Sollogoub, M. Canevet, Mme Vermeillet, MM. P. Martin, Détraigne, Bockel, Lafon, Médevielle, Le Nay et Moga, Mmes Vullien et Billon, M. Delcros, Mme C. Fournier, MM. Kern et Delahaye et Mmes Morin-Desailly et Sain...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Delcros, l’amendement n° 157 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 157 rectifié est retiré. Madame Lavarde, l’amendement n° 356 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 356 rectifié bis est retiré. Monsieur Delcros, l’amendement n° 335 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 335 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 171 rectifié bis, présenté par MM. D. Laurent et Piednoir, Mme Imbert, MM. Lefèvre, Bouchet, Pointereau et Gillé, Mme Micouleau, MM. Grand, Babary et Kennel, Mme Bruguière, MM. Bonne, Bascher, ...
Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 150 rectifié bis est présenté par Mme Férat, MM. Détraigne, Savary, Janssens et Mizzon, Mmes Guidez, Vermeillet, N. Goulet et Vullien, MM. Louault, Bonnecarrère, Lafon, Cigolotti et P. Martin, Mme Billon et MM. Canevet, Longeot, Moga et Adnot. L’amendement n° 182 rectifié...
L’amendement n° 182 rectifié bis n’est pas soutenu. La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour présenter l’amendement n° 508 rectifié.
L’amendement n° 1002 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Piednoir, l’amendement n° 171 rectifié bis est-il maintenu ?
La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Dumas, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Guerriau, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 171 rectifié bis.
