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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Dominati
3346 interventions trouvées.
Il est par conséquent prévu de la maintenir ?
Vous pouvez poursuivre, monsieur Duvernois.
La parole est à Mme Marie-Christine Lepetit.
Je pense qu'une orientation sera arrêtée en commun avec les autres partenaires européens.
La parole est à M. Francis Delattre.
La parole est à Mme Marie-Christine Lepetit.
Un an après avoir affirmé le contraire ! Pouvez-vous nous dire, madame, quel est le régime le plus courant, en Europe et dans le monde ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Marie-Christine Lepetit.
Une simulation n'a-t-elle pas été réalisée sur la base des chiffres de l'année précédente ?
Il me reste à vous remercier, au nom des membres de la commission, madame la directrice.
Mes chers collègues, nous allons démarrer le cycle des auditions de la Commission d'enquête. Nous accueillons pour commencer Thierry Lamorlette, auteur du Guide critique et sélectif des paradis fiscaux à l'usage des particuliers, ainsi que Monsieur Thibault Camelli, auteur de Stratégies fiscales internationales. Conformément à l'article 6 de l'...
Mes chers collègues, nous allons démarrer le cycle des auditions de la Commission d'enquête. Nous accueillons pour commencer Thierry Lamorlette, auteur du Guide critique et sélectif des paradis fiscaux à l'usage des particuliers, ainsi que Monsieur Thibault Camelli, auteur de Stratégies fiscales internationales. Conformément à l'article 6 de l'...
Je propose que vous démarriez par un exposé préliminaire d'une quinzaine de minutes. Le rapporteur vous adressera ensuite des questions spécifiques, puis les autres membres de la commission vous interrogeront.
Je propose que vous démarriez par un exposé préliminaire d'une quinzaine de minutes. Le rapporteur vous adressera ensuite des questions spécifiques, puis les autres membres de la commission vous interrogeront.
Merci beaucoup. Monsieur Lamorlette, voulez-vous prêter serment ?
Merci beaucoup. Monsieur Lamorlette, voulez-vous prêter serment ?
Merci beaucoup. Le débat est désormais ouvert.
Merci beaucoup. Le débat est désormais ouvert.
Je propose que le rapporteur pose une dernière question.
