Economie

a mis l'accent sur les « aspects stratégiques » du projet de loi pour le pouvoir d'achat. Il a souligné que le contexte économique avait nettement évolué depuis l'examen et le vote du projet de loi de finances pour 2008 : les fortes secousses que les marchés financiers connaissent en janvier 2008 ne resteront pas sans conséquences sur l'économ...

Après les interventions de MM. Philippe Marini, rapporteur général, et Philippe Adnot, la commission a émis un avis favorable sur ce sous-amendement.

Elle a tout d'abord procédé, sur proposition de M. Philippe Marini, rapporteur général, à l'adoption de 6 nouveaux amendements, ainsi qu'à la rectification d'un amendement déjà adopté lors de sa précédente réunion du mercredi 18 juillet. A l'article 3 bis (nouveau), tendant à prévoir un rapport sur l'impact de la déductibilité des intérêts d'e...

Au cours d'une seconde séance tenue dans l'après-midi, la commission a procédé à l'examen du rapport de M. Philippe Marini, rapporteur, sur le projet de loi n° 390 (2006-2007), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat. De façon liminaire, M. Philippe Marini, rapporteu...

A l'article 4, relatif à la réduction de l'assiette des droits de mutation à titre gratuit et à l'imposition des stocks-options, la commission a adopté, après les interventions de M. Philippe Marini, rapporteur, Mme Nicole Bricq et M. Aymeri de Montesquiou, un premier amendement visant à relever l'abattement au profit des neveux et nièces en ma...

Après avoir confirmé sa pleine adhésion à l'objectif poursuivi par le projet de loi et rappelé que le Sénat avait déjà voté en 2001, à l'initiative de la commission des finances, une proposition de loi d'inspiration analogue, M. Philippe Marini, rapporteur général, a demandé des précisions sur le chiffrage du RSA : sur quels éléments se fonde l...

a jugé que le projet de loi était équilibré et respectait les grands équilibres macroéconomiques. Il s'est interrogé sur la compatibilité de la déduction des intérêts d'emprunt avec le prêt à taux zéro, ainsi que sur le contenu du futur projet de loi sur la modernisation de l'économie, annoncé par le Président de la République.

a précisé que le budget général de l'Etat avait été voté en équilibre pour la dernière fois en 1975.

a considéré que le coût des études était nettement plus élevé aux Etats-Unis qu'en France, de sorte que les situations n'étaient pas comparables.