21647 interventions trouvées.
Michel Berson vous répondra en séance.
Une solution pourrait être de supprimer certains ministères !
Point n'est besoin d'espérer pour entreprendre... À l'issue de ce débat, la commission décide de proposer au Sénat l'adoption, sans modification, des crédits des missions « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », ainsi que de la mission « Provisions » et du compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier d...
L'article 88-6 de la Constitution dispose que le Sénat peut émettre un avis motivé sur la conformité d'un projet d'acte législatif européen au principe de subsidiarité. La commission des affaires européennes a ainsi étudié la proposition de règlement relatif aux commissions d'interchange pour les opérations de paiement liées à une carte. C'est ...
Cette unification du barème doit être bien accueillie par certains ?
Il faudrait un tirage au sort...
A Compiègne un surveillant de la maison d'arrêt a été appréhendé pour avoir participé à des trafics. Une procédure pénale est en cours.
Pourquoi ne pas constituer un groupe de travail ?
Préconisez-vous le rejet ou l'abstention ?
Le Gouvernement entend modifier le crédit d'impôt applicable aux employeurs d'apprentis et redéployer le système de la prime d'apprentissage, qui ne demeurerait que pour les entreprises de moins de 10 salariés. Vous nous proposez de porter ce seuil à 20 salariés. Cela tient-il compte des modifications introduites à l'Assemblée nationale ?
Errare humanum est, perseverare diabolicum !
Les États-Unis sont plus libres que nous car ils n'appartiennent pas à l'Union européenne...
Ils ont d'autres forces que nous...
En 2005, l'État a incité les territoires à se doter de maisons de l'emploi et de la formation - avec le concours des régions. Leurs crédits sont désormais drastiquement réduits. Pôle emploi ayant repris l'exclusivité de ses compétences en matière d'accompagnement des publics, elles sont réduites à la réalisation d'études statistiques. Avez-vous...
C'est de la faute de Sarkozy...
Mes chers collègues, le rapporteur général va nous présenter les amendements qu'il propose à la première partie du projet de loi de finances. Avant de commencer leur examen, je souhaiterais que nous nous mettions d'accord sur l'organisation de nos travaux. Je vous propose de procéder comme l'année dernière, c'est-à-dire en examinant d'abord les...
Voilà en quelque sorte un budget virtuel...
Clandestins ?
Ce n'est peut-être pas tout à fait le même nombre de voyageurs.
Il faut savoir dresser les chiens. La réserve est décidée.