Avenir de l'école

L'amendement n° 335, présenté par MM. Bodin, Assouline, Dauge, Guérini, Lagauche, Mélenchon, Repentin et Signé, Mme Tasca, M. Todeschini, Mme Voynet et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans la première phrase du cinquante-cinquième alinéa du rapport annexé, remplacer les mots : une option par l...

Nous avons achevé l'examen des amendements présentés sur le rapport annexé. La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote sur l'article 8 et le rapport annexé.

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 130 est présenté par M. Carle au nom de la commission des affaires culturelles. L'amendement n° 153 est présenté par M. Longuet au nom de la commission des finances. Tous deux sont ainsi libellés : Dans l'intitulé du projet de loi, après les mots : d'orientation insérer les mot...

L'amendement n° 402 rectifié, présenté par Mme Hermange et M. Goujon, est ainsi libellé : Remplacer la deuxième phrase du cinquante-cinquième alinéa du rapport annexé par deux phrases ainsi rédigées : Cette option pourra, soit être dispensée dans les lycées professionnels, soit faire l'objet de stages en alternance en entreprise. Elle sera co...

L'amendement n° 402 rectifié est retiré. L'amendement n° 337 rectifié, présenté par MM. Assouline, Bodin, Dauge, Guérini, Lagauche, Mélenchon, Repentin et Signé, Mme Tasca, M. Todeschini, Mme Voynet et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après le cinquante-cinquième alinéa du rapport annexé, insérer...

L'amendement n° 216, présenté par M. Demuynck, est ainsi libellé : Dans la première phrase du cinquante-sixième alinéa du rapport annexé, après les mots : offres de formation existantes insérer les mots : ainsi que des spécificités économiques locales La parole est à M. Christian Demuynck.

Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.

L'amendement n° 38, présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le début du cinquante-septième alinéa du rapport annexé : Le recteur d'académie et le directeur régional de l'agriculture et de la forêt devront présenter La parole est à M. le rapporteur.

L'amendement n° 373, présenté par M. Legendre, est ainsi libellé : Après le cinquante-septième alinéa du rapport annexé, insérer un alinéa ainsi rédigé : Les universités et les établissements d'enseignement supérieur font connaître les acquis préalables qu'ils estiment nécessaires à la réussite des étudiants dans les filières dont ils ont la ...

L'amendement n° 39, présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le début de la quatrième phrase du cinquante-neuvième alinéa du rapport annexé : Dans chaque bassin de formation, le recteur met en place, en liaison avec les collectivités territoriales, les organisations profes...

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 385 rectifié est présenté par Mme Procaccia, MM. Cambon et Del Picchia. L'amendement n° 490 est présenté par Mme David, MM. Ralite, Renar, Voguet et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Rédiger ainsi le soixantième a...

Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission des affaires culturelles. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 154 : Nombre de votants329Nombre de suffrages exprimés325Majorité absolue des suffrages exprimés163Pour l'adoption201Contre 124Le Sénat a adopté.

Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 491, présenté par Mme David, MM. Ralite, Renar, Voguet et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Après la deuxième phrase du soixante et unième alinéa du rapport annexé, insérer une phrase ainsi rédigée : La bonne...

L'amendement n° 386 rectifié, présenté par Mme Procaccia, MM. Cambon et Del Picchia, est ainsi libellé : Compléter le soixante et unième alinéa du rapport annexé par une phrase ainsi rédigée : La bonne santé étant une condition de la réussite scolaire, s'occuper de la santé des jeunes est par conséquent une mission de l'école, reposant sur l...

Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 387 rectifié, présenté par Mme Procaccia, MM. Cambon et Del Picchia, est ainsi libellé : Rédiger ainsi la troisième phrase du soixante et unième alinéa du rapport annexé : La surveillance de l'état de santé des élèves sera réalisée par les médecins e...

L'amendement n° 492, présenté par Mme David, MM. Ralite, Renar, Voguet et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Rédiger comme suit la quatrième phrase du soixante et unième alinéa du rapport annexé : La surveillance de l'état de santé des élèves sera réalisée par les médecins et les infirmier(e)s de l'éd...

Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 388 rectifié, présenté par Mme Procaccia, MM. Cambon et Del Picchia, est ainsi libellé : Rédiger ainsi la dernière phrase du soixante et unième alinéa du rapport annexé : Ils veillent en particulier à dépister les troubles des apprentissages, à conco...

L'amendement n° 493, présenté par Mme David, MM. Ralite, Renar, Voguet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Rédiger comme suit la dernière phrase du soixante et unième alinéa du rapport annexé : Ils veillent, avec les infirmier(e)s, en particulier, à dépister les troubles des apprentissages, à concou...

L'amendement n° 497, présenté par Mme David, MM. Ralite, Renar, Voguet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après le soixante et unième alinéa du rapport annexé, insérer deux alinéas ainsi rédigés : L'école participe à la prévention et à la promotion de la santé en assurant aux élèves, tout au long d...