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Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-84, présenté par M. Godefroy, Mmes Jarraud-Vergnolle, Le Texier, Printz, Demontès, San Vicente-Baudrin, Schillinger, Campion et Alquier, MM. Cazeau, Domeizel, Michel, Madec, Gillot, G. Larcher et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattac...
L'amendement n° II-103, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger ainsi le IV de cet article : IV. - Le I et le 1° du II s'appliquent à l'ensemble des sommes exigibles à compter du 1er janvier 2008 au titre de l'allocation de fin de formation. La parole est à Mme la ministre pour défendre cet amendement.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-84.
Je mets aux voix l'amendement n° II-103.
Je mets aux voix l'article 59, modifié.
L'amendement n° II-43, présenté par M. Dassault, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Après l'article 59, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Dans la première phrase du premier alinéa de l'article L. 129-8 du code du travail, les mots : « dès lors que ce titre peut bénéficier également à l'ensemble des sala...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur spécial, l'amendement n° II-43 est-il maintenu ?
L'amendement n° II-43 est retiré.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et articles 49 à 51 bis). La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Gisèle Gautier.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote. Je rappelle également qu'en application des décisions de la conférence des présidents aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes...
La parole est à M. Gérard Delfau.
La parole est à Mme Claire-Lise Campion.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
C'est sûrement pour cette raison que le département du Bas-Rhin verse 10 millions d'euros de plus que ce qu'il reçoit !
La parole est à Mme Michèle San Vicente-Baudrin.
M. le président. D'ailleurs, notre rapporteur pour avis est parfait !
