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Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables Lutte contre la pauvreté : expérimentations Actions en faveur des familles vulnérables Handicap et dépendance Protection maladie Égalité entre les hommes et les femmesDont Titre 2 Conduite et soutien des politiques...
La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour présenter l'amendement n° II-49 rectifié.
L'amendement n° II-49 rectifié est retiré. Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° II-3 ?
Monsieur le rapporteur spécial, l'amendement n° II-3 est-il maintenu ?
L'amendement n° II-3 est retiré. L'amendement n° II-4, présenté par M. Cazalet, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables Lutte contre la pauvreté : expérimentations Actions en faveur des familles vulnérables Handicap et dépendance Protection maladie Égalité entre les hommes et les femmesDont Titre 2 Conduite et soutien des politiques...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur spécial, l'amendement n° II-4 est-il maintenu ?
L'amendement n° II-4 est retiré. L'amendement n° II-78, présenté par M. Godefroy et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables Lutte contre la pauvreté : expérimentations Actions en faveur des familles vulnérables Handicap et dépendance Protection maladie Égalité entre les hommes et les femmesDont Titre 2 Conduite et soutien des politiques...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Godefroy, l'amendement n° II-78 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-78. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 46 : Le Sénat n'a pas adopté. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » figurant à l'état B. J'ai été saisi, dans le délai limite, d'une demande d'explication de vote de la part de Mme Annie David.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ».
J'appelle en discussion les articles 49 à 51 bis, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ».
La parole est à Mme Annie David, sur l'article.
L'amendement n° II-59, présenté par Mmes San Vicente-Baudrin, Le Texier, Printz, Demontès et Schillinger, MM. Domeizel, Godefroy, Michel et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Michèle San Vicente-Baudrin.
