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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Pierre Cuypers pour ce dossier
9 interventions trouvées.
Je souhaite juste vous faire part d'une information : la filière sucrière française, qui s'est réunie hier en assemblée générale, ne produira pas de sucre bio en 2024 parce que les stocks suffiront pour les deux années à venir.
Je souhaite juste vous faire part d’une information : la filière sucrière française, qui s’est réunie hier en assemblée générale, ne produira pas de sucre bio en 2024 parce que les stocks suffiront pour les deux années à venir.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous prie tout d'abord de bien vouloir excuser notre collègue Daniel Gremillet, qui ne pourra pas intervenir aujourd'hui à la tribune en raison d'un empêchement personnel. Notre assemblée examine ce soir les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires ...
Nous sommes en revanche bien plus préoccupés par les décrets d'application de la loi Climat et résilience sur l'avenir du bâti agricole. Rien ne dit que nos agriculteurs pourront continuer demain à construire les structures nécessaires à leur activité – je suis stupéfait que votre ministère n'ait pas été consulté à ce sujet. Enfin, j'insistera...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous prie tout d’abord de bien vouloir excuser notre collègue Daniel Gremillet, qui ne pourra pas intervenir aujourd’hui à la tribune en raison d’un empêchement personnel. Notre assemblée examine ce soir les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires ...
Nous sommes en revanche bien plus préoccupés par les décrets d’application de la loi Climat et résilience sur l’avenir du bâti agricole. Rien ne dit que nos agriculteurs pourront continuer demain à construire les structures nécessaires à leur activité – je suis stupéfait que votre ministère n’ait pas été consulté à ce sujet. Enfin, j’insistera...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous prie tout d’abord de bien vouloir excuser notre collègue Daniel Gremillet, qui ne pourra pas intervenir aujourd’hui à la tribune en raison d’un empêchement personnel. Notre assemblée examine ce soir les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires ...
Nous sommes en revanche bien plus préoccupés par les décrets d’application de la loi Climat et résilience sur l’avenir du bâti agricole. Rien ne dit que nos agriculteurs pourront continuer demain à construire les structures nécessaires à leur activité – je suis stupéfait que votre ministère n’ait pas été consulté à ce sujet. Enfin, j’insistera...
Je me contente d'un simple rappel : le montant attribué aux chambres d'agriculture étant plafonné et la base cadastrale imposable n'ayant cessé d'augmenter, cela a conduit mécaniquement à une baisse du taux de la taxe affectée aux chambres d'agriculture et, par conséquent, à un appauvrissement de ces dernières. En conséquence, le service essen...
