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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Pierre Hérisson pour ce dossier
9 interventions trouvées.
Nous sommes, avec Michel Teston, depuis seize ans, dans un débat permanent si divergent que vous nous avez proposé, Monsieur le Président, de coprésider le groupe d'études sur la Poste et les télécommunications électroniques ! Je n'interviendrai pas pour dire le contraire de ce qui vient d'être dit mais je le pense, Monsieur le Ministre ! C'est...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, au sein de la mission « Économie », j’ai choisi de m’intéresser cette année au programme « Tourisme », qui regroupe une partie des moyens consacrés par l’État au développement de ce secteur essentiel pour l’économie nationale. La révision méthodologique des comptes sate...
Tout d'abord, je voudrais rappeler que le système de financement de l'aménagement territorial ainsi que de la présence postale territoriale est issu depuis toujours de la taxe professionnelle, aujourd'hui remplacée par une nouvelle fiscalité. De fait, les collectivités locales n'ont jamais bénéficié de la taxe versée par la Poste. Il s'agit de ...
J'ai choisi de m'intéresser cette année, au sein de la mission « Économie », au programme « Tourisme », qui regroupe une partie des moyens consacrés par l'État au développement de ce secteur essentiel pour notre économie nationale. Afin de préparer ma communication, j'ai procédé à un certain nombre d'auditions et ainsi rencontré M. Thierry Bau...
En ce qui concerne les activités d'Atout France, je vous indique que cette agence à l'obligation d'établir un rapport d'activité annuel. Je vous renvoie par ailleurs au rapport d'information sur l'action d'Atout France fait en juin dernier par notre collègue de la commission des finances André Ferrand, en association avec notre collègue Michel ...
On ne peut pas augmenter les missions et baisser les crédits indéfiniment : il faudra bien le rappeler au ministre. Ceci étant, donner un avis défavorable aux crédits de la mission me paraît excessif.
Un commentaire d'ordre général : je constate que le contenu des rapports n'a pas tellement changé. Ce sont les avis et les conclusions qu'on en tire qui évoluent.
Je vous indique que les opérateurs télécoms se sont mis d'accord pour déployer de manière coordonnée un réseau commun dans les zones peu denses. On a pris l'habitude de prévoir un financement sur fonds publics pour ces zones, mais il est aussi utile de mettre la pression sur les opérateurs afin de les amener à agir en milieu rural, dans le cadr...
Le régime fiscal des résidences de tourisme, qui donne lieu à des dérives, mériterait d'être regardé de très près...
