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Les amendements de Pierre Jarlier pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Hier, nous avons voté un amendement qui visait à introduire plus de démocratie dans le fonctionnement de la conférence métropolitaine. Cette disposition va dans le même sens, puisqu’il s’agit de permettre à un tiers des maires membres de cette instance de demander l’inscription à l’ordre du jour d’une question donnée. En effet, les sujets de d...
J’entends les arguments de M. le rapporteur. Il est vrai que l’organisation des réunions et leur ordre du jour sont deux sujets différents, mais ma demande est en partie satisfaite, dans la mesure où la nécessité de réunir la moitié des maires correspond presque à une règle de droit commun. Je retire donc cet amendement, monsieur le président.
Il est défendu, monsieur le président. J'ajoute seulement qu’il s’agit là d’une excellente idée.
M. Germain, avec qui j’ai l’habitude de travailler au sein de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », ne m’en voudra pas si, malgré l’avis défavorable émis par le Gouvernement, je soutiens cet amendement. Tout d’abord, il ne faut tout de même pas oublier que nous sommes dans un contexte d’enveloppe fermée. Ensuite, je ra...
Cet amendement doit permettre d’améliorer le dialogue au sein de la conférence métropolitaine, une instance de concertation importante entre les maires et le président de la métropole. Les sujets ne vont pas manquer pour créer du lien entre les communes et la métropole. On l’a vu ce soir à travers les amendements que nous avons adoptés sur le ...
On pourrait penser que cet amendement est purement rédactionnel, puisqu’il vise à substituer les mots « communauté métropolitaine » au mot « métropole ». Cependant, dans ce projet de loi, le terme « métropole » recouvre un certain nombre de réalités différentes. La métropole de Lyon est une collectivité territoriale de plein exercice et les mé...
